Jean-Jacques Panunzi

De: Jean-Jacques Panunzi
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
Commissions du fonds pour le développement de la vie associative
parlement="Sénat"
JORFTEXT000045389509(source JORF)
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Jean-Jacques PANUNZI
Objet:
la commission des affaires européennes
Groupe:
Commission des Affaires européennes (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des Affaires européennes (Sénat)"
JORFTEXT000038747680(source JORF)
nomination
11 Juillet 201911/07/2019
De: PANUNZI Jean-Jacques
Objet:
membres de la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Groupe:
Commission du Développement durable (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (Sénat)"
JORFTEXT000035721400(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Jean-Jacques PANUNZI
suppléant
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Corse
1. Au titre du b (3o) de l'article D. 1432-15-I (représentants des collectivités territoriales)
Remplace:M. Jacques BILLARD
Groupe:
Agence régionale de santé de Corse
ETSR1031206A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201115/04/2011
De: Panunzi (Jean-Jacques)
président du conseil général de la Corse-du-Sud ; 32 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, et des collectivités territoriales
Le père
legion_honneur
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021574032(source JORF)
nomination
01 Janvier 201001/01/2010